Droit civil 2 : Après la responsabilité contractuelle du premier semestre, c'est au tour de la responsabilité délictuelle, que l'on peut diviser en 2 régimes.
- La responsabilité du fait personnel
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer" (article 1382 code civil).
- La responsabilité du fait d'autrui et du fait des choses dont on a la garde
"On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde." (article 1384 code civil).
A partir de ces 2 articles, on peut couvrir une multitude de situations de la vie quotidienne, plus ou moins cocasses ... Par exemple un bateau peut être tenu pour responsable si une vague générée par son sillage entraine la noyade d'une personne, ou bien si un escalier est muni d'une seule rampe, faites bien attention de vous casser la figure du côté qui en est dépourvu!
Droit administratif 2: Service public! service public!! service public!!! Mais qu'est ce qu'un service public?
Ne comptez pas sur une simple définition, faudrait quand même pas que les chosent soient trop faciles ... sinon comment voudriez vous que la horde des profs de droit/juges/avocats (et nous même seront dans le lot un jour!) justifient leurs salaires/honoraires ?
Que dire d'autre? Ah oui, vous aurez une nouvelle occasion d'entendre parler de la célèbre (enfin dans le microcosme juridique) commune de Morsang sur orge et son attraction du lancé de nains!
Droit privé des affaires: Qu'est ce qu'un commerçant, un acte de commerce, ou encore un fonds de commerce?
Eh oui, avant de vous intéresser à la fusion Suez-GDF ou l'offre de Micro$oft sur Yahoo, il va falloir commencer par la base ...
Si vous en arrivez à vous demander si votre garagiste habituel est un commerçant ou un artisan, si la buvette du parc de Sceaux est un fonds de commerce ou encore si le Cabane café a une clientèle propre ou un simple achalandage ... c'est que vous avez fait une overdose.
Procédure pénale: Un passant vient de découvrir un corps inanimé au détour d'une ruelle mal éclairée ... mais que fait la police? Bientôt vous saurez! De l'enquête au jugement, il y a tout un cheminement ... comme dans un épisode de New York Police Judiciaire ( « Dans le système pénal américain, le ministère public est représenté par deux groupes distincts, mais d'égale importance : la police, qui enquête sur les crimes, et le procureur, qui poursuit les criminels. Voici leurs histoires. ») !! Evidemment, le prof ne manquera pas l'occasion de fustiger les séries TV US, à cause desquelles le quidam français (dont nous faisions tous plus ou moins partie avant ce cours) dit "votre honneur" au Président du tribunal ou il demande au policier qui vient fouiller sa maison s'il a un "mandat de perquisition" ... mais moi je vous dit que pour le reste c'est comme à la TV!
Histoire des institutions de l'Antiquité : c'est l'étude des institutions politiques et sociales de la Grèce antique (Sparte et Athènes) et de la Rome antique. Personnellement j'ai trouvé le cours très intéressant, enfin faut aimer l'histoire (et une fois encore, le parcoeur à l'exam) ...
N'allez pas croire que je n'ai que 5 matières, j'ai aussi Anglais et espagnol dans le cadre du DU langues (je vous en parlerai plus tard).
- La responsabilité du fait personnel
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer" (article 1382 code civil).
- La responsabilité du fait d'autrui et du fait des choses dont on a la garde
"On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde." (article 1384 code civil).
A partir de ces 2 articles, on peut couvrir une multitude de situations de la vie quotidienne, plus ou moins cocasses ... Par exemple un bateau peut être tenu pour responsable si une vague générée par son sillage entraine la noyade d'une personne, ou bien si un escalier est muni d'une seule rampe, faites bien attention de vous casser la figure du côté qui en est dépourvu!
Droit administratif 2: Service public! service public!! service public!!! Mais qu'est ce qu'un service public?
Ne comptez pas sur une simple définition, faudrait quand même pas que les chosent soient trop faciles ... sinon comment voudriez vous que la horde des profs de droit/juges/avocats (et nous même seront dans le lot un jour!) justifient leurs salaires/honoraires ?
Que dire d'autre? Ah oui, vous aurez une nouvelle occasion d'entendre parler de la célèbre (enfin dans le microcosme juridique) commune de Morsang sur orge et son attraction du lancé de nains!
Eh oui, avant de vous intéresser à la fusion Suez-GDF ou l'offre de Micro$oft sur Yahoo, il va falloir commencer par la base ...
Si vous en arrivez à vous demander si votre garagiste habituel est un commerçant ou un artisan, si la buvette du parc de Sceaux est un fonds de commerce ou encore si le Cabane café a une clientèle propre ou un simple achalandage ... c'est que vous avez fait une overdose.
Procédure pénale: Un passant vient de découvrir un corps inanimé au détour d'une ruelle mal éclairée ... mais que fait la police? Bientôt vous saurez! De l'enquête au jugement, il y a tout un cheminement ... comme dans un épisode de New York Police Judiciaire ( « Dans le système pénal américain, le ministère public est représenté par deux groupes distincts, mais d'égale importance : la police, qui enquête sur les crimes, et le procureur, qui poursuit les criminels. Voici leurs histoires. ») !! Evidemment, le prof ne manquera pas l'occasion de fustiger les séries TV US, à cause desquelles le quidam français (dont nous faisions tous plus ou moins partie avant ce cours) dit "votre honneur" au Président du tribunal ou il demande au policier qui vient fouiller sa maison s'il a un "mandat de perquisition" ... mais moi je vous dit que pour le reste c'est comme à la TV!
Histoire des institutions de l'Antiquité : c'est l'étude des institutions politiques et sociales de la Grèce antique (Sparte et Athènes) et de la Rome antique. Personnellement j'ai trouvé le cours très intéressant, enfin faut aimer l'histoire (et une fois encore, le parcoeur à l'exam) ...
N'allez pas croire que je n'ai que 5 matières, j'ai aussi Anglais et espagnol dans le cadre du DU langues (je vous en parlerai plus tard).
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